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L'assurance Accidents Vie Privée

  • Une offre de base et une option décès

  • Des formules adaptées à votre situation familiale

  • Indemnisation sur base de l’invalidité

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L’assurance Accidents Vie Privée est un produit d'ACM Belgium SA1, compagnie d’assurance de droit belge. Consultez d'abord le document d'information.

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Anticipez les aléas de la vie et mettez vos proches à l’abri !

L’assurance Accidents Vie Privée d'ACM Belgium SA1 est une assurance qui vous protège en cas d'accident de la vie courante.

Elle garantit le paiement d’une indemnité forfaitaire en cas d’accident couvert survenu à un assuré au cours de la vie privée et entraînant, soit une invalidité permanente d’au moins 5 %, soit une incapacité temporaire totale de travail de 31 jours ou plus, soit le décès par accident (en fonction des garanties souscrites par le preneur et stipulées dans les conditions particulières).

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Pourquoi la souscrire ?

Cette assurance est une couverture qui permet d’être indemnisé en cas d’accident de la vie privée ayant causé des dommages corporels ou le décès. 

L’objectif de l’assurance accident vie privée est de protéger le souscripteur et ses proches contre les conséquences financières qui peuvent découler d’un accident mais aussi une assistance en cas d’accident ou décès.

En effet, un accident peut avoir des effets considérables : invalidité entraînant une hospitalisation ou une immobilisation au domicile, l’invalidité permanente, l’incapacité temporaire totale de travail, etc. De tels dommages corporels ont une incidence professionnelle et personnelle sur la vie de l'assuré.

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Qui peut être assuré ?

  • Souscription de 18 à 65 ans inclus2
  • Sans formalités médicales
  • Sans délai de carence

Nos formules :

« Solo » 

 Pour le preneur d’assurance.

8 € par mois + 2 €

(avec l'option "décès par accident")

« Duo »

Pour le preneur d’assurance et son conjoint ou concubin, pour autant qu’il vit
au foyer du preneur d’assurance

12,5 € par mois + 2,5 € (avec l'option "décès par accident")

« Mono »

Le preneur d’assurance et ses enfants, pour autant qu’ils soient fiscalement à charge d’un de leurs parents.

12,5 € par mois + 2,5 € (avec l'option "décès par accident")

« Famille »

Pour le preneur d’assurance, son conjoint ou concubin, pour autant qu’il vit au foyer du preneur d’assurance, et leurs enfants, pour autant qu’ils soient fiscalement à charge d’un de leurs parents.

14 € par mois + 4 €

(avec l'option "décès par accident")

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Quelle option possible ?

  • L'option décès

Sous réserves des exclusions, lorsqu’un accident garanti survient à un assuré au cours de sa vie privée, la compagnie garantit au bénéficiaire :

Le paiement d’une indemnité de 37.500 euros en cas de décès par accident intervenant dans un délai maximum de 36 mois à compter de la date de l’accident.

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Nos avantages 

  • Une protection étendue qui accompagne l'assuré

      -  Au quotidien : chez lui, dans la rue, pendant ses loisirs, à l’école…

      -  Dans ses voyages en Belgique ou à l’étranger

      -  Dans des circonstances exceptionnelles : catastrophes naturelles, attentats…

      -  En utilisant un NVEI (nouveau véhicule électrique individuel) : gyropodes, hoverboard…

 

  • Une couverture via ALLIANZ ASSISTANCE 3

Pour quels évènements accidentels ?

Sous réserve des exclusions, votre contrat couvre les accidents de la vie privée ainsi que les cas particuliers suivants :

  • Les accidents médicaux sans responsabilité.
  • Les accidents survenus à l’occasion de déplacements privés, uniquement dans les circonstances suivantes :

         -   Lorsque vous vous déplacez en tant que piéton ou utilisateur de bicyclette ou de véhicule automoteur non soumis à l’obligation d’assurance visée par la législation relative à l’assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs.

         -    Lorsque les assurés de moins de 12 ans conduisent un véhicule à moteur pour enfant dont la vitesse n’excède pas 8 km/heure.

         -    Lorsque vous conduisez un engin de jardinage motorisé à des fins privées sur un terrain privé.

         -    Lorsque vous utilisez une chaise roulante électrique ou un scooter électrique pour personnes à mobilité réduite.

  • Les accidents dus à des attentats, à des agressions ou à des infractions.
  • Les accidents dus à des catastrophes naturelles ou technologiques.

 

Quels sont les préjudices indemnisés ?

Sous réserve des exclusions, lorsqu’un Accident garanti survient à un assuré au cours de sa vie privée, la compagnie garantit au bénéficiaire, l’invalidité permanente et l’incapacité temporaire totale de travail :

  • L’invalidité permanente comprise entre 5 % et 66 % subsistant après consolidation des lésions consécutives à l’accident garanti : le paiement d’une indemnité égale au pourcentage du capital de référence correspondant au taux d’invalidité reconnu à l’assuré.
  •  En cas d’invalidité permanente supérieure à 66 % subsistant après consolidation des lésions consécutive à l’accident garanti : le paiement d’une indemnité égale au capital de référence (100.000 euros).
  • En cas d’incapacité temporaire totale de travail : le paiement d’une indemnité forfaitaire journalière de 20 euros à partir du 31ème jour de l’incapacité totale et avec un maximum de 60 jours.

Les principales exclusions

Les principales restrictions

Sont toujours exclus, pour toutes les garanties, les dommages :

  • résultant d’affections virales, microbiennes, parasitaires, mycosiques et infectieuses, y compris les affections ou lésions consécutives à une piqûre d’insecte ou à une contamination, même si elles résultent d’un Accident garanti.
  • résultant d’accidents médicaux. 
  • résultant d’affections musculaires, articulaires, tendineuses et discales, de pathologies vertébrales, de ruptures musculaires et tendineuses, de fibromyalgies.
  • résultant d’affections cardio-vasculaires et vasculaires, un accident cardio-vasculaire, un accident vasculaire-cérébral, un accident ischémique transitoire, un malaise cardiaque, un infarctus du myocarde, un spasme coronarien, des troubles du rythme cardiaque, une attaque cérébrale, une rupture d’anévrisme.
  •  résultant d’un acte à caractère médical dont la finalité est uniquement d’ordre esthétique.

 

 

 

Sont toujours exclus, pour toutes les garanties, les Accidents :

  • résultant de la guerre, des faits de même nature et de la guerre civile.
  • résultant d’attentats, d’actes de terrorisme, d’émeutes, d’insurrections et de mouvements populaires dans lesquels l’assuré est impliqué en qualité d’auteur, de co-auteur ou de complice.
  • résultant du fait intentionnel de l’assuré ou du bénéficiaire.
  • résultant de la participation de l’assuré à des paris, duels, défis ou actes téméraires, à des grèves, émeutes, rixes ou actes de violence, à des actes criminels ou illégaux, sauf le cas de légitime défense ou d’assistance à une personne en danger.
  • résultant de l’état d’ivresse ou d’intoxication alcoolique de l’assuré ainsi que d’un état analogue causé par l’utilisation de produits ou substances autres que des boissons alcoolisées.
  • résultant directement ou indirectement de la modification du noyau atomique, de la radioactivité, de la production de radiations ionisantes de toute nature, des propriétés nocives des substances nucléaires.
  •  résultant d’expérimentations (bio-)médicales.

 

La liste complète des exclusions et des restrictions figure dans les conditions générales.   

Documents

Documents

1. L’assurance Accidents Vie Privée est un produit d'ACM Belgium SA, compagnie d’assurance de droit belge.

2. Le tarif est le même pour toutes les personnes âgées de 18 à 65 ans. A partir du 65e anniversaire de l'assuré, le tarif est adapté, il en est de même au 70e et 75e anniversaires de l’assuré.

Durée

Le contrat est souscrit pour une durée d’un an. A l’échéance, le contrat est automatiquement prolongé pour une nouvelle année à moins qu’il n’ait été résilié par l’une des parties dans les cas et conditions fixés dans les conditions générales.

Compagnies d’assurances

Cette assurance est souscrite auprès d’ACM Belgium SA, entreprise d’assurances agréée sous le n°0964 – RPM Bruxelles 0428.438.211, et distribuée sous la marque commerciale ACM Insurance. Siège social : Boulevard du Roi Albert II 2, 1000 Bruxelles - IBAN BE43 3101 9596 0601 - BIC BBRUBEBB.

3. ACM Belgium SA collabore avec l’assisteur Mondial Assistance SA (AWP P&C SA), Boulevard Albert II, 32 à 1000 Bruxelles, numéro d’entreprise 0837.437.919, agréée sous le code 2769, afin de fournir la branche 18.

Informations sur Beobank en tant qu’intermédiaire d'assurances

L’assurance Accidents Vie Privée est un produit d'ACM Belgium SA, distribué par Beobank en tant qu’agent lié d'ACM Belgium SA.

Droit applicable

Cette police d'assurance est soumise à la législation belge.

Plainte

Toute plainte concernant ce produit et/ou les services qui y sont liés peut être adressée à votre agence Beobank et/ou

au service clientèle Beobank au 02/620.27.17 ou via contactinfo@beobank.be,

au  responsable de la gestion des plaintes d'ACM Belgium SA, Bd du Roi Albert II 2, 1000 Bruxelles, ou via email : complaints@acm.be,

au service de L’ombudsman des assurances, Square de Meeûs 35, 1000 Bruxelles, soit par le site internet www.ombudsman-insurance.be.

Cette page comporte des informations générales sur un produit d’assurance d'ACM Belgium SA, auquel s’appliquent des exclusions, des limitations, des franchises et des conditions. Vous trouverez dans les conditions du contrat les informations complètes sur le produit. Les conditions générales et le document d’information (IPID) sont disponibles en cliquant sur les liens et dans votre agence Beobank. Avant de souscrire, veuillez lire attentivement les conditions du contrat.